Actes administratifs - Arcueil

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Délégation de fonction et de signature à Mme Bénedicte CARCONE – 12e Adjointe

N°2026ARR125
Publié le 16 avril 2026 à 16h37

2026ARR125 délégation de fonction et de signature à Mme Bénedicte CARCONE - 12e Adjointe (708,45 Ko, pdf)

Délégation de fonction et de signature à M. Brice TABELING – 13e Adjoint

N°2026ARR126
Publié le 16 avril 2026 à 16h35

2026ARR126 délégation de fonction et de signature à M. Brice TABELING - 13e Adjoint (705,45 Ko, pdf)

Délégation de fonction et de signature attribuée à M. Karim BAOUZ – 5e Adjoint

N°2026ARR90
Publié le 16 avril 2026 à 16h34

2026ARR90 délégation de fonction et de signature attribuée à M. Karim BAOUZ - 5e Adjoint (638,83 Ko, pdf)

Délégation de fonction et de signature attribuée à Mme Sandrine PADOIS – 6e Adjointe

N°2026ARR91
Publié le 16 avril 2026 à 16h31

2026ARR91 délégation de fonction et de signature attribuée à Mme Sandrine PADOIS - 6e Adjointe (646,67 Ko, pdf)

Délégation de fonction et de signature à M. Ulysse LESAFRE – 7e Adjoint

N°2026ARR92
Publié le 16 avril 2026 à 16h28

2026ARR92 délégation de fonction et de signature à M. Ulysse LESAFRE - 7e Adjoint (679,83 Ko, pdf)

Abroge et remplace l’arrêté 2026ARR61 du 30 mars 2026 – Délégation signature Alexandra RANNOU

N°ARR117
Publié le 13 avril 2026 à 17h26

2026ARR117 - Abroge et remplace l'arrêté 2026ARR61 du 30 mars 2026 - Délégation signature Alexandra RANNOU (619,53 Ko, pdf)

Délégation de signature attribuée à Monsieur Pierre TIFAGNE

N°2026ARR111
Publié le 13 avril 2026 à 17h25

Arrêté 2026ARR111- Délégation de signature attribuée à Monsieur Pierre TIFAGNE (483,12 Ko, pdf)

Délégation de signature à Madame Karine BRUTELLE

N°2026ARR65
Publié le 13 avril 2026 à 17h24

Arrêté 2026ARR65 - Délégation de signature à Madame Karine BRUTELLE (489,81 Ko, pdf)

Délégation de signature attribuée à Madame Nathalie Lejeune

N°2026ARR57
Publié le 13 avril 2026 à 14h22

Arrêté 2026ARR57 - Délégation de signature attribuée à Madame Nathalie Lejeune (307,83 Ko, pdf)

Délégation de signature attribuée à Madame Dyhia OUKACI

N°2026ARR103
Publié le 13 avril 2026 à 14h14

2026ARR103 - Délégation de signature attribuée à Madame Dyhia OUKACI (302,36 Ko, pdf)

Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation dans plusieurs voies pour la déambulation de l’Association ACT’DEM et réglementation du stationnement dans la cour de L’Espace Julio Gonzalez dans le cadre de la manifestation Festival Togo Art le samedi 18 avril 2026

N°2026ARR83
Publié le 13 avril 2026 à 14h11

2026ARR83 (788,10 Ko, pdf)

Abroge et remplace l’arrêté 2026ARR63 du 30.03.2026 – Délégation signature et fonctions officier état civil Mme S. DELICOURT

N°2026ARR115
Publié le 9 avril 2026 à 14h36

2026ARR115 - Abroge et remplace l'arrêté 2026ARR63 du 30.03.2026 - Délégation signature et fonctions officier état civil Mme S. DELICOURT (636,68 Ko, pdf)