ArcueilLa villeConseil municipal et institutionSéances du conseil

Séances du conseil

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conseil municipal

2025

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Liste des délibérations votées lors de la séance du 11 décembre 2025 – PDF 277 Ko

Rapport d’orientations budgétaires – PDF 1.2 Mo

Rapport d’avancement relatif aux recommandations de la CRC – PDF 320 Ko

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Installation de M. Olivier NADIRAS en tant que conseiller municipal – PDF 230 Ko

Délibération sur le rapport annuel de suivi des recommandation de la CRC – PDF 235 Ko

Approbation du contrat local de santé CLS – PDF 354 Ko

Délibération sur le rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2024-2025 – PDF 174 Ko

Délibération sur le rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité 2024 – PDF 268 Ko

Approbation de la présentation du rapport d’orientation budgétaire du budget principal année 2026 – PDF 425

Approbation du rapport d’orientation budgétaire du budget annexe Jean Vilar année 2026 – PDF 424 Ko

Autorisation donnée au maire d’engager, liquider et mandater les dépenses pour l’année 2026 avant le vote du budget primitif du budget principal – PDF 396 Ko

Approbation des subventions versées aux associations pour les demandes exceptionnelles – PDF 409 Ko

Attribution aux associations d’une avance à la subvention de fonctionnement 2026 – PDF 76 Ko

Avis GOSB – approbation de la convention de portage foncier entre le SAF 94 et l’EPT GOSB acquisition d’un bien 55 avenue Paul Vaillant Couturier – PDF 415 Ko

Approbation de la cession du bis sis 53 rue du Colonel Fabien parcelle AC 385 – PDF 366 Ko

Avis du conseil municipal au projet d’arrêté municipal portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour 2026 – PDF 495 Ko

Attribution de subvention pour l’embellissement de vitrines commerciales – PDF 368 Ko

Admission en non valeur sur créances irrécouvrables au budget principal – PDF 199 Ko

Adhésion à la centrale d’achat RESAH – PDF 279 Ko

Approbation de l’avenant n°1 au contrat de concession de service portant sur la mise à disposition, l’installation, l’entretien du mobilier urbain – PDF 33 Ko

Approbation de la convention de location de l’exposition Ginette Kolinka, itinéraire d’une survivante d’Auschwitz avec le Mémorial de la Shoah – PDF 405 Ko

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Liste des délibérations votées lors de la séance du 2 octobre – PDF 373 Ko

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Consultez la liste des délibérations votées lors de la séance du 25 septembre (PDF – 311 Ko)

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Liste de l’ensemble des délibérations du conseil municipal du 26 juin 2025 – PDF 532 Ko

  1. Approbation des subventions versées aux associations pour les demandes exceptionnelles au titre de l’année 2025 – PDF 985 Ko
  2. Approbation du rapport suivi du patrimoine arboré de la ville d’Arcueil 2024/2025 – PDF 286 Ko
  3. Octroi d’une garantie d’emprunt pour l’opération 30 Berthollet Arcueil, parc social public VALDEVY, acquisition en VEFA de 17 logements situés au 30 rue Berthollet à Arcueil – PDF 97.4 Ko
  4. Approbation de la réservation de 3 logements en contrepartie de la garantie d’emprunt accordée à Valdevy pour une opération de 17 logements au 30 rue Berthollet – PDF 97 Ko
  5. Acquisition des parcelles cadastrées R numéro 181a et R numéro 191a sises 5 rue Aspasie Jules Caron – PDF 395 Ko
  6. Mise en place du permis de louer à Arcueil – PDF 94.8 Ko
  7. Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association la Maison du Projet – MDP – PDF 282 Ko
  8. Modification du règlement intérieur de la commande publique – PDF 258 Ko
  9. Modification délibération 2025DEL9 février 2025 – MàJ nombre maximal jours location pour résidences principales meublés tourisme – PDF 92 Ko
  10. Approbation de la charte d’engagement en faveur du développement artistique et culturel de la ville d’Arcueil – PDF 85 Ko
    1. Charte d’engagement en faveur du développement artistique et culturel de la ville d’Arcueil
  11. Modification du périmètre de la Taxe d’aménagement majorée dans le secteur « 4 Chemins – PDF 170 Ko
    1. Parcelles
    2. Périmètre
  12. Octroi d’une garantie d’emprunt pour le financement en PSLA 2024 sur ressources libre de l’opération de 4 logements sise 40-42 avenue Laplace à Arcueil par VILOGIA PREMIUM – PDF 342 Ko
  13. Sollicitation GOSB : Modification de la délibération instaurant le droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune d’Arcueil et délégant l’exercice de ce droit – PDF 112 Ko
  14. Reversement d’une dotation exceptionnelle sous la forme d’une prime en faveur des agents du Centre Municipal et Universitaire de Santé – PDF 109 Ko
  15. Simplification des forfaits et modification des horaires pour la location des salles de l’espace citoyen de la Maison de la Bièvre. – PDF 453 Ko
  16. Autorisation donnée au SAF94 de vendre les biens portés dans le secteur Cœur de ville à la SADEV94 – PDF 107 Ko

Budget primitif de la ville 2025 (PDF – 0.97 Mo)
Budget primitif de l’Espace Jean Vilar 2025 ( PDF – 597 Ko)

Subventions versées aux associations

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2024

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Retrouvez les informations ainsi que le rapport de la Chambre régionale des comptes en suivant ce lien : www.arcueil.fr/actualite/rapport-de-la-chambre-regionale-des-comptes/

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Procès verbal

2023

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2022

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2013

2012

2011

2010

2009

Modifié le 22 novembre 2022

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