Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 11 décembre à partir de 19h à l’hôtel de ville mais également en direct sur le site Internet et notre profil Facebook.
Suivez les débats ci-dessous :
Ordre du jour
Questions principales
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation des procès-verbaux des séances du 25 septembre et du 2 octobre 2025.
- Installation de M. Olivier Nadiras en tant que conseiller municipal en remplacement de Mme Lydia Mohamed Bouteben
- Rapport annuel de suivi des recommandations de la CRC (L. 243-9 du code des juridictions financières)
- Approbation du Contrat local de santé (CLS)
- Approbation de la décision modificative relative au budget principal 2025 et ses opérations d’ordre
- Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes à Arcueil 2024-2025
- Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité pour l’année 2024
- Approbation de la présentation du rapport d’orientation budgétaire du budget principal Année 2026
- Approbation de la présentation du rapport d’orientation budgétaire du budget annexe Jean Vilar Année 2026
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater des dépenses pour l’année 2026 avant le vote du budget primitif du budget principal
- Approbation des subventions versées aux associations pour les demandes exceptionnelles
- Attribution aux associations d’une avance à la subvention de fonctionnement 2026
- Avis GOSB – approbation de la convention de portage foncier entre le SAF94 et l’EPT GOSB pour l’acquisition d’un bien sis 55 avenue Paul Vaillant-Couturier, parcelle cadastrée section AC numéro 20
- Approbation de la cession du bien sis 53 rue du Colonel Fabien parcelle cadastrée AC numéro 385
- Avis du Conseil Municipal au projet d’arrêté municipal portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés par branche d’activités des commerces de la ville d’Arcueil pour l’année 2026
- Attribution de subvention pour l’embellissement de vitrines commerciales
- Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
- Admission en non-valeur sur créances irrécouvrables au budget principal.
- Adhésion à la centrale d’achat RESAH
- Approbation de l’avenant n°1 au contrat de concession de service portant sur la mise à disposition, l’installation, l’entretien du mobilier et l’exploitation commerciale de mobiliers urbains d’information sur le territoire communal
Modifié le 11 décembre 2025
