DIRECT – Conseil municipal

Micro de la salle du conseil municipal

Le conseil municipal se tiendra ce jeudi 17 septembre à 19h à l’hôtel de ville et également en direct sur notre page Facebook.

DIRECT

Questions principales

  1. Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
  2. Présentation du rapport annuel par le mandataire de la Société Publique Locale Grand-Orly Seine Bièvre
  3. Présentation du compte rendu à la collectivité locale (CRACL) 2025 de la ZAC du Coteau – sollicitation du GOSB
  4. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Arc-en-Ciel (crèche parentale)
  5. Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Arc-en-
    Ciel – priorisation de cinq places
  6. Création d’un Conseil municipal des enfants
  7. Adhésion à l’ANACEJ
  8. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Protection Civile par solidarité avec les communes sinistrées par les incendies de l’été 2026

Questions diverses

  1. Modification de la délégation prévue au 25° de la délibération 2026DEL18 – demandes de subventions auprès d’organismes privés
  2. Actualisation du plafond de prise en charge des frais de scolarité des enfants arcueillais scolarisés hors commune pour raison médicale
  3. Adhésion au groupement de commandes avec l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre pour la fourniture de matériels et produits d’entretien
  4. Approbation de la convention de partenariat prescripteurs prioritaires entre ADOMA et la Ville d’Arcueil
  5. Approbation du marché n°26018 pour l’achat de fournitures scolaires, périscolaires, extra-scolaires (Lot 1)
  6. Approbation du marché pour l’acquisition et l’installation de mobilier scolaire, périscolaire, de restauration scolaire de médiathèque et de cinéma
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